Mentions légales

EDITEUR :

Ce site est édité par La République en commun, association loi 1901

74, rue Paul Vaillant Couturier

95 100 ARGENTEUIL

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :

M. Sébastien ZRIEM.

HEBERGEMENT :

Ce site est hébergé par NationBuilder, 520 S. Grand Ave., 2nd Floor, Los Angeles, CA 90071

DONNÉES PERSONNELLES :

Les informations que vous nous communiquez sont exclusivement utilisées dans le cadre de la campagne électorale de Philippe Doucet.

Elles sont exclusivement réservées à l’usage de l’association La République en commun. Vous autorisez celle-ci à utiliser vos données pour des opérations de communication politique et de dons. Elles seront conservées pendant une durée qui n’excède pas la celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées. Vos informations ne pourront être communiquées qu’à des co-contractants qui n’agiront que sur les instructions de cette dernière et seront soumis à une stricte obligation de confidentialité. Certains de ces partenaires peuvent avoir des activités dans des pays situés en dehors de l’Union Européenne, notamment aux fins d’hébergement des données. Vos données ne seront toutefois transférées que dans des pays présentant une protection adéquate au regard des garanties imposées par la loi du 6 janvier 1978 ou, en ce qui concerne les États-Unis, à des entités adhérant aux principes du Safe Harbour. En application des articles 38 et suivants de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez des droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en nous écrivant à l’adresse : argenteuilencommun@yahoo.fr ou à La République en commun – 74 rue Paul Vaillant Couturier – 95 100 ARGENTEUIL. 

TRAITEMENT DES DONNÉES NOMINATIVES :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)

LICENCES :

Les photos présentes sur ce site sont protégées par la licence Creative Commons.